Conditions Générales de Vente (CGV) - Avenue Pierres et Déco

Date de dernière mise à jour : 1er septembre 2023

1. Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de produits par Avenue pierres et deco (ci-après dénommée "nous", "notre" ou "l'entreprise") sur le site e-commerce "Avenue Pierres et Déco" (ci-après dénommé "le site").

En passant une commande sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Elles constituent un contrat entre vous et notre entreprise pour toute transaction effectuée sur le site.

2. Produits

Nous proposons à la vente une sélection de pierres naturelles de qualité. Les descriptions des produits sont fournies avec la plus grande précision possible, mais veuillez noter que les pierres naturelles peuvent présenter des variations de couleur, de texture et de forme, ce qui fait partie de leur caractère unique.

3. Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en [devise locale] et incluent toutes taxes applicables. Les frais de livraison seront facturés en sus et clairement indiqués avant la validation finale de votre commande.

Le paiement peut être effectué par cartes bancaire, et vous serez débité dès la confirmation de votre commande.

4. Commandes

En passant une commande sur le site, vous déclarez avoir la capacité juridique de conclure un contrat et de respecter les présentes CGV.

Une fois votre commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation avec un récapitulatif de votre commande. Cette confirmation ne vaut pas acceptation définitive de votre commande. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de problème d'approvisionnement, de suspicion de fraude ou de non-respect des présentes CGV.

5. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués lors de la validation de votre commande et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions logistiques. Nous ferons de notre mieux pour respecter ces délais, mais nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison indépendant de notre volonté.

Les risques de perte ou de dommage des produits vous sont transférés lors de la remise des produits au transporteur. Vous êtes responsable de vérifier l'état des produits à la réception et de notifier toute réclamation au transporteur en cas d'avarie.

6. Droit de Rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de commande pour exercer votre droit de rétractation, conformément à la loi en vigueur. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine et non utilisés. Les frais de retour seront à votre charge, sauf en cas de produit défectueux.

En cas d'exercice du droit de rétractation, nous vous rembourserons le montant total de votre commande, y compris les frais de livraison, dans les [nombre de jours] jours suivant la réception des produits retournés.

7. Garanties et Responsabilité

Nous garantissons que nos produits sont conformes à leur description et exempts de défauts de fabrication. Si vous recevez un produit défectueux, veuillez nous contacter dans les meilleurs délais pour que nous puissions prendre les mesures appropriées.

Notre responsabilité est limitée au montant de la commande et ne saurait être engagée en cas d'utilisation inappropriée des produits.

8. Protection des Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En passant une commande, vous consentez à l'utilisation de vos données dans le cadre de cette politique.

9. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site, y compris les textes, images, logos et éléments graphiques, sont protégés par des droits d'auteur et ne peuvent être reproduits, modifiés ou utilisés sans autorisation préalable écrite.

10. Loi Applicable et Règlement des Litiges

Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans la France. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Nantes.

11. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGV ou toute commande passée sur le site, veuillez nous contacter à contact@avenuepierresetdeco.fr.

En passant une commande sur "Avenue Pierres et Déco", vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.